top of page

Termes et conditions

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse :
https://moncahierdedevoirs.com

est édité par :

Nom : Léa Gérard
Raison sociale : GERARD LEA
Statut : Entrepreneur individuel

Numéro SIREN : 992 262 402
Numéro SIRET : 992 262 402 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR02 992262402

Immatriculation : RCS Épinal
Code APE / NAF : 7410Z – Activités spécialisées de design

Adresse :
88170 Gironcourt-sur-Vraine – France

Responsable de la publication :
Léa Gérard

Contact :
lgrd.studio@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Wix
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël

Site web : https://www.wix.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Mon Cahier de Devoirs, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos et contenus pédagogiques, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Conformément au Règlement général sur la protection des données, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Pour toute demande :
lgrd.studio@gmail.com

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut refuser ou supprimer les cookies via les paramètres de son navigateur.

bottom of page